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Contrat de Sponsoring

TEAM TECH PERFORMANCE ®                                                               

Chemin d'Erbajolo                                                                                                           Société XXXXXXXX

20090 Ajaccio                                                                                                                    XXXXXXXXXXXXXXX

Tél & Fax : 04 20 03 40 68                                                                                               XXXXXXXXXXXXXXX

E-Mail : teamtechperformance@sfr.fr                                                    

                                                                                                                                                A l’attention de M XXXX

 

 

 

 

                    Nozay, le jj /mm/aa

 

 

 

 

Modèle n°C02

CONTRAT DE SPONSORING

 

ENTRE LES SOUSSIGNES

 

Team Tech Performance ®

Siège social : Chemin d'Erbajolo 20090 AJACCIO

n° d’inscription : 0913013289 à Palaiseau

représenté par Pppppp NNNNNN

ci-après dénommé le sponsorisé d’une part

 

et

 

Société XXXXXXXXXXX

Siège XXXXXXXXXXXXX

n° d’inscription  XXXXXXXXXX à ville

représentée parMr XXXXXXXX.

ci-après dénommée le sponsor d’autre part

 

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

 

ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT

 

Le sponsorisé s’engage par les présentes à participer à Descriptif évènement et dates aux fins de diffuser la marque du sponsor auprès du public direct ou indirect de l’évènement susmentionné.

Si pour quelques raisons que ce soit, l’opération n’avait pas lieu, les parties conviendront ensemble de la participation à un autre évènement dans des conditions identiques.

 

ARTICLE 2 : DUREE DU CONTRAT

 

Le présent contrat s’appliquera pendant toute la durée de l’évènement prévu ci-dessus, à savoir du jj/mm/aa  au  jj/mm/aa.

 

ARTICLE 3 : REMUNERATION DU SPONSORISE

 

En contrepartie de cette prestation, le sponsor versera au sponsorisé la somme de XXXXX €, laquelle lui sera versée le (à définir).

 

Le sponsorisé bénéficiera également, (selon les résultats obtenus) de l’attribution des gratifications suivantes :

-la somme de 0000.00 €uros, si …………                             NON  CONVENU

-la somme de 0000.00 €uros, si ……………                         NON  CONVENU

-la somme de 0000.00 €uros, au lancement de ……          NON  CONVENU

-la somme de 0000.00 €uros, à l’édition de ……………     NON  CONVENU

 

ARTICLE 4 : OBLIGATIONS DU SPONSORISE

 

4.1 Le sponsorisé aura l’obligation de fournir au sponsor tout acte justifiant de sa participation à la manifestation définie à l’article 1 des présentes.

Il s’engage, par ailleurs, à tenir le sponsor régulièrement informé du déroulement de celle-ci.

 

4.2 Le sponsorisé s’engage à porter, pendant toute la durée de l’évènement dont il s’agit, la marque du sponsor sur tout support visible du public, ainsi que sur tout matériel ou édition en rapport, dans les conditions suivantes :

*Adhésifs sur carénage moto, le véhicule engagé étant enregistré sous le n° participant : (non défini à ce jour)

*broderies ou macarons sur combinaison pilote.

La surface allouée au sponsor est proportionnelle à sa contribution.

Cette surface est définie selon le principe du pourcentage, donc au prorata  de la participation du sponsor vis-à-vis de la somme globale reçue de l’intégralité des sponsors.

L’exclusivité laissée à un sponsor unique n’est pas prévue pour l’évènement.

 

L’apposition sur les objets susmentionnés  incombera au sponsorisé selon les instructions qui lui seront données par le sponsor, ce dernier se réservant également le droit de vérifier si cette opération est conforme à l’image qu’il souhaite donner au public.

 

Les éventuels frais correspondant à la pose de la marque, seront à la charge exclusive du sponsor à hauteur de 100.00 €uros, le surplus incombant au sponsorisé ; la fourniture des éléments de publicité (logos, …) étant assurée par le sponsor.

 

4.3 Pendant toute la durée du présent contrat, le sponsorisé aura l’obligation de mener ou de participer à toute action de relations publiques relative à l’opération à laquelle il s’est engagé à prendre part.

 

4.4 Le sponsorisé s’interdit par les présentes à faire de la publicité, sous quelque forme que ce soit, pour une autre marque que celle du sponsor, agissant dans les mêmes domaines d’activités.

 

4.5 En cas d’impossibilité pour le sponsorisé de participer à l’évènement objet du présent contrat et à défaut d’accord sur la participation à une autre opération, il s’engage à rembourser au sponsor toute somme avancée par lui et le cas échéant à lui restituer tout matériel ou équipement déjà mis à sa disposition.

 

 ARTICLE 5 : OBLIGATIONS DU SPONSOR

 

5.1 Le sponsor s’engage à fournir au sponsorisé les éléments suivants nécessaires à l’opération :

- NON CONVENU

- NON CONVENU

- NON CONVENU

L’assurance sera à la charge exclusive du sponsor NON CONVENU

 

5.2 Le sponsor s’engage à assurer le coût de la pose de la marque du sponsor sur les éditions, matériel ou équipement produit par le sponsorisé.

 

ARTICLE 6 : RESILIATION DU CONTRAT

 

6.1 Le présent contrat sera résiliable de plein droit par le sponsor en cas d’inexécution ou de violation par le sponsorisé d’une quelconque de ses obligations ou interdictions, telles que définies notamment à l’article 4. Cette faculté ne pourra cependant être exercée qu’après mise en demeure adressée au sponsorisé par lettre recommandée avec avis de réception restée sans effet au-delà de 30 jours.

Le matériel et équipement fournis par le sponsor devront dès lors lui être restitués sans délai.

 

En outre, à titre de clause pénale, le sponsorisé devra verser au sponsor la somme de 100 €.

 

6.2 Le présent contrat sera également résiliable de plein droit par le sponsorisé en cas de manquement du sponsor à l’une quelconque de ses obligations, dans des conditions de forme et de délai identiques à celles prévues à l’article 6.1.

 

A titre de clause pénale, le sponsor devra verser au sponsorisé la somme de 100 €uros.

 

ARTICLE 7 : LOI APPLICATIVE AU CONTRAT

 

Le présent contrat est régi par la loi française applicable en la matière. En conséquence, tout litige entre les parties relèvera de la compétence des tribunaux français.

 

Fait à AJACCIO, le jj /mm/aa.

En double exemplaire.

 

(Signature  des parties précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé »)

 

 

             Le sponsor                                                      Le sponsorisé

 

 

 

 

 

Dénomination: TEAM TECH PERFORMANCE ®

Adresse : Chemin d'Erbajolo 20090 AJACCIO

Statut : Etablissement Siège

N° SIREN : 450 661 921

N° SIRET : 450 661 921 00012

Catégorie juridique : Association déclarée

Code APE : 9312Z Activités de clubs de sports.

Activités : Sport, Loisir, Technique & Recherche liées aux sports et loisirs.

Club affilié F.F.M. n° 2757

 

 

 

 

 

 

 

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